Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEME MASTER
PAVANS DE CECCATTY EMMANUEL
NERI GERARD

Numéro de dépôt :
3142844
Date de dépôt :
22/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
22/01/2012
SYSTEME MASTER de PAVANS DE CECCATTY EMMANUEL

Présentation de la marque SYSTEME MASTER

Déposée le 22 janvier 2002 par PAVANS DE CECCATTY EMMANUEL et NERI GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SYSTEME MASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Les déposants sont PAVANS DE CECCATTY EMMANUEL, domicilié(e) 34 rue de Marseille,69007 LYON - 69007 - France et NERI GERARD domicilié(e) La Commanderie,38690 BURCIN - 38690 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAVANS DE CECCATTY EMMANUEL domicilié(e) 34 rue de Marseille,69007 LYON - 69007 - France.

La marque SYSTEME MASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME MASTER est expirée depuis le 22 janvier 2012.

PAVANS DE CECCATTY EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes : MASTER CONSEILS , mastering , MASTER MANAGEMENT , DEMARCHE MASTER


PAVANS DE CECCATTY EMMANUEL - 34 rue de Marseille,69007 LYON - 69007 - France

NERI GERARD - La Commanderie,38690 BURCIN - 38690 - France


PAVANS DE CECCATTY EMMANUEL - 34 rue de Marseille,69007 LYON - 69007 - France


Inscription le 9 décembre 2003 - Concession de licence n°382997 - Publication au BOPI 2003-12-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

- Formation à la démarche de professionnalisation de la communication